Conseil Municipal du 19 avril 2021

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-041EXPOSITION D'ART CONTEMPORAIN : convention de partenariat avec le Fonds Régional d'Art Contemporain (FRAC) Alsace - Délibération - Annexe - Annexe28/04/2021

06 - Economie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-040SOUTIEN AU COMMERCE DE PROXIMITE : aide à l'installation de nouvelles activités commerciales via une "pouponnière" de commerces - adoption du règlement - Délibération - Annexe28/04/2021

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-044INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION AU QUARTIER ST JOSEPH : demande de subvention au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance - Délibération - Annexe28/04/2021
2021-CM-045REAMENAGEMENT DE LA PLACE DES POMPIERS ET DE SES ABORDS A HAGUENAU : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe - Annexe28/04/2021

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-042COMPTE DE GESTION 2020 - Délibération - (sans annexe)28/04/2021
2021-CM-043COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - Délibération - (sans annexe)28/04/2021

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-046FORÊT INDIVISE DE HAGUENAU : mobilisation d'aides au titre du volet forestier du plan de relance gouvernemental pour l'année 2021 - Délibération - (sans annexe)28/04/2021
2021-CM-047FORÊT INDIVISE DE HAGUENAU : renouvellement de la convention de gestion financière et comptable - Délibération - Annexe28/04/2021
2021-CM-048FORET INDIVISE DE HAGUENAU : don de chênes pour la reconstruction de la flèche de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Délibération - (sans annexe)28/04/2021
2021-CM-049ACQUISITION FONCIERE : Route de Forstheim - lieux-dits Spitzacker et Eichelgarten - Délibération - Annexe - Annexe28/04/2021
2021-CM-050MISE A DISPOSITION PAR BAIL EMPHYTEOTIQUE - AVENANT : rue Ettore Bugatti - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/04/2021
2021-CM-051REGLEMENTATION DES JARDINS URBAINS POTAGERS DU SITE SAINT-GEORGES - Délibération - Annexe - Annexe28/04/2021

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-039MOTION RELATIVE A LA CREATION D'UN GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE NORD ALSACE - Délibération - (sans annexe)28/04/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-037CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)28/04/2021
2021-CM-038CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Délibération - Annexe28/04/2021